Conseil municipal

L'équipe municipale

La secrétaire de Mairie

Linda BERTRAND

AU FIL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL :

 

delib-representation-com-com.pdf delib-representation-com-com.pdf

delib-creation-budget-annexe-lotissement-communal-badailhac.pdf delib-creation-budget-annexe-lotissement-communal-badailhac.pdf

 

delib-bs-de-montcalvy.pdf delib-bs-de-montcalvy.pdf

 

delib-badailhac-inscription-itineraire-au-pdipr.pdf delib-badailhac-inscription-itineraire-au-pdipr.pdf

 

delib-badailhac-demande-transport-scolaire-sur-vic.pdf delib-badailhac-demande-transport-scolaire-sur-vic.pdf

. 17 juillet 2013 : Participation aux frais de fonctionnementdu RPIC 2013/2014delib2.pdf delib2.pdf

. 4 mars 2013 : Programme 2013 de gros travaux de voirie communaledelib1.pdf delib1.pdf

LES DELEGUES COMMUNAUTAIRES

  • M. Georges LAPORTE  - Les Cuyans  15800 POLMINHAC

  •  M. Jean VERDIER –  Rentières 15800 BADAILHAC

  •  Benoît JULHES -    Vixe  15800 BADAILHAC

6 janvier : Voeux à la MAIRIE

  PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MAJEURS 

conclusions-du-commissaire-enqueteur-cle1c7d6a.pdfconclusions-du-commissaire-enqueteur-cle1c7d6a.pdf

Arrêté préfectoral en date du 7 février 2013.

 

 LOTISSEMENT COMMUNAL

projet-lotissement-communal.pdf projet-lotissement-communal.pdf

La commune a  décidé l'aménagement d'un lotissement communal de 4 lots sur un terrain situé au Nord du bourg. La parcelle se trouve à l'arrière d'une bande de terrains urbanisés le long de la route départementale n°157, elle n'est propice à la construction qu'uniquement sur les parties hautes et plates situées de part et d'autre du talweg constituant le centre de la parcelle.

Le projet de division s'organise en deux parties bénéficiant chacune d'un accès indépendant. L'opération est séparée de l'arrière des terrains déja construits par un cheminement piétonnier, qui assurera la continuité entre les deux paires de lots et permettra l'accès et la mise en valeur de la zone humide du talweg. Ce vallon qui reçoit les eaux pluviales des secteurs construits en amont restera propriété de la commune et planté pour constituer un espace transitoire avec la zone agicole.

Les terrains à construire seront raccordés aux réseaux d'adduction d'eau potable, d'assainissement des eaux pluviales et aux réseaux d'électricité et de télécommunication en souterrain. L'assainissement des eaux usées sera autonome conformément au schéma d'assainissement communal.

 

 3-REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU  2 MARS 2013

delib-2-mars-2013.pdf delib-2-mars-2013.pdf

  1. Modification de la durée hebdomadaire de travail de la secrétaire de mairie.
  2. Demande d'assistance technique  ATESAT 2013
  3. Indemnité de conseil allouée à Mr le Receveur Municipal
  4. programme 2013 : gros travaux sur les voies communales